Communes de E à M

Marchaux 25-368

 

Commune de MARCHAUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la construction d'une station de traitement des eaux usées.
 Éch. de publication : 23/05/2017

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT À VOCATION RESIDENTIELLE "AUX CHAMPS FLEURIS"
 Éch. de publication : 09/11/2019

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