Communes de E à M

(Les) Grangettes 25-295

 

Commune des Grangettes

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Eau, Risques, Nature, Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le déplacement de rochers dans la zone de baignade des Grangettes.
  Éch. de publication : 11/04/2017

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LA REALISATION D'UN LOTISSEMENT DE 9 LOTS "SOUSCHEZFRANCK" 
  Éch. de publication : 18/07/2019

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