Communes de E à M

Labergement-Sainte-Marie 25-320

 

Commune de LABERGEMENT-SAINTE-MARIE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement d'abreuvoirs et de passages à gué sur le ruisseau de "La Bonavette" au lieu-dit "La Clusette", l'aménagement d'un ouvrage de franchissement et curage du ruisseau au lieu-dit "Champs Nouveaux", l'aménagement de passages à gué au lieu-dit "Montrinsans", l'aménagement d'abrevoirs et de passages à gué au lieu-dit "Derrière le Mont", l'aménagement d'ouvrages de franchissement et d'abreuvement et enlèvement de buses au lieu-dit "Champs Nouveaux" sur la commune de Labergement-Sainte-Marie.
  Échéance de publication : 30/11/2014

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'ENTRETIEN DU PONT DE LA RD46  
  Échéance de publication : 22/11/2019

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