Communes de E à M

Houtaud 25-309

 

Commune d'HOUTAUD

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de lotissement "Champ Brenin".
Échéance de publication : 22/09/2018

 

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LA RÉALISATION DE 3 FORAGES DE RECONNAISSANCE ET DE 6 PIEZOMÉTRES À POINTES PERDUES
Échéance de publication : 17/01/2019

 

RÉCÉPISSÉ  DE  DÉPÔT  DE  DOSSIER DE  DÉCLARATION CONCERNANT  LA  RÉALISATION  DE 3 FORAGES  DE  RECONNAISSANCE  ET  DE 6  PIEZOMÉTRES  À  POEMTES  PERDUES
Échéance de publication : 18/04/2019

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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DEDECLARATION CONCERNANT LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA TOURBIERE DE LA GRANDE SEIGNE
Échéance de publication : 25/04/2019

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