Communes de E à M

Épenouse 25-218

 

Commune d'ÉPENOUSE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Arrêté préfectoral DDTDirection Départementale des Territoires/2014125-0002 portant prescriptions particulières à déclaration, en application de l'article L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration d'Ouhans et documents annexes
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration d'Ouhans sur les communes d'Arc-sous-Cicon, Athose, Aubonne, Épenouse, Goux-les-Usiers, Hautepierre-le-Châtelet, Ouhans, Saint-Gorgon-Main, Vernierfontaine et Vuillecin.
  Échéance de publication : 31/05/2015

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA STABILISATION DU PROFIL EN LONG D'UN RUISSEAU ET LA CONSTRUCTION D'UN PONCEAU

  Échéance de publication : 06/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN ENLEVEMENT D'ATTERRISSEMENTS DANS UN RUISSEAU

  Échéance de publication : 06/05/2019

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