Cléron 25-155

 

Commune de CLÉRON

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la restauration d'un ouvrage d'art sur le ruisseau de "Norveau" sur la commune de Cléron.
 Éch. de publication : 31/03/2015
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection d'un ouvrage-pont sur le cours d'eau "La Loue".
 Éch. de publication : 04/03/2016

RÉCÉPISSÉDE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX SUR BERGE POUR UNE MISE EN EAU CLOSE D'UN PLAN D'EAU
 Éch. de publication : 07/05/2019

> doc25-155-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb