Buffard 25-098

 

Commune de BUFFARD

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MODIFICATION DU
PROFIL EN LONG D'UN COURS D'EAU
  Éch. de publication : 12/10/2019

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