Cérémonies des vœux aux personnalités du département

 
 
Cérémonies des vœux aux personnalités du département

Ce moment a été l'occasion pour Raphaël Bartolt de présenter ses vœux à l'ensemble des personnalités du département.

Retrouvez ci-dessous son discours ( seul son prononcé fait foi):

"Mesdames et Messieurs les parlementaires,
Madame la présidente du Conseil départemental du Doubs,
Monsieur le vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté,
Monsieur le maire de Besançon, Président du Grand Besançon,
Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et départementaux,
Monsieur le procureur général près la Cour d’appel de Besançon,
Madame la présidente du tribunal de grande instance de Besançon,
Monsieur le président du Tribunal administratif, Madame la procureure de la République près le TGITribunaux de grande instance de Besançon,
Monsieur le Recteur,
Mesdames et Messieurs les officiers généraux et supérieurs,
Mesdames et Messieurs les maires et présidents de communautés de communes,
Mesdames et Messieurs les élus,
Mesdames et Messieurs les consuls,
Mesdames et Messieurs les représentants des chambres consulaires, des organisations professionnelles et syndicales,
Mesdames et Messieurs les représentants du culte,
Mesdames et Messieurs les présidents d’associations d’anciens combattants,
Mesdames et Messieurs,
Chers amis,

Permettez-moi de vous adresser, à toutes et tous, et aussi au nom de l’ensemble des services de l’Etat du Doubs, mes vœux les plus chaleureux pour cette nouvelle année pour vous-même, vos familles et vos proches.

L’année 2017, marquée par les élections, présidentielle et législatives, restera comme une année bien singulière au regard de l’histoire de la Vème République.

Entre Brexit et difficultés de gouvernance en Allemagne après les élections législatives, le Président de la République, dès son installation, a su faire entendre la voix de la France à l’International et proposer de profondes réformes dans le fonctionnement de la communauté européenne.

Cette année s’est achevée par un rebond économique qui nous permettra d’atteindre une croissance de 1,9 % sur l’année 2017 alors que l’année dernière, lors de cette même soirée de vœux, nous espérions seulement 1,3 %. Cette bonne performance va donner une impulsion positive à notre pays pour 2018 compte-tenu de cet acquis de croissance. D’ailleurs, le moral des acteurs économiques est revenu au niveau de l’avant crise de 2008. Ce que confirme l’enquête d’opinion WAY, publiée ce matin par l’Est Républicain : 3 chefs d’entreprises sur 4, en Bourgogne-Franche-Comté, tablent désormais sur une réussite de leurs activités, dans les 2 prochaines années.

Je voudrais saluer devant vous l’intense activité déployée par les services de l’Etat en 2017, qu’il s’agisse :

-  de la sécurité : police et gendarmerie ont été très présentes sur l’ensemble du territoire pour lutter contre l’insécurité, les cambriolages et les trafics de drogue.

-  les sapeurs pompiers qui, comme à l’habitude, ont été très sollicités (c’est d’ailleurs encore le cas hier et aujourd’hui).

-  de la direction départementale des territoires sur l’agriculture, l’urbanisme, les projets ANRU et l’eau.

-  de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations qui a dû faire face à une forte croissance des flux migratoires, et fut confrontée aussi à des épisodes sanitaires importants.

-  De la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi : très réactive sur les chantiers de l’emploi avec une hausse des demandes de personnels qualifiés sur les bassins industriels.

N’oublions pas les fonctionnaires et agents chargés des finances publiques, du développement durable, de l’éducation nationale et de la santé qui, au-delà de leurs tâches habituelles, s’activent aussi à préparer et mettre en place de nombreuses réformes.

2017 restera, aussi, une année de transformation numérique pour l’administration, et la préfecture du Doubs a pris toute sa part dans ce domaine puisqu’elle fut préfecture pilote, la seule au plan national, pour les certificats d’immatriculation.

Pour 2018, au regard des préoccupations essentielles de nos concitoyens que sont l’emploi, la sécurité et la dynamique des territoires, les perspectives sont bonnes.

*  *

La croissance revient enfin à un niveau suffisant pour créer de l’emploi.

En 2017, le nombre d’emplois créés dans le secteur privé a progressé de 2,2 % dans le Doubs. Augmentation plus fortement marquée dans notre département que dans les autres départements de la région, notamment du fait d’une augmentation forte de l’intérim, + 36,2 % sur un an.

Pour la première fois depuis plusieurs années, on note une augmentation du nombre d’emplois dans l’industrie (+ 0,3 %),  et le secteur de la construction a recommencé lui aussi à recréer des emplois dès le second semestre (+ 0,2 %). Cette tendance devrait s’accentuer car les mises en chantier dans le Doubs  ont  augmenté de 45 %  passant  de  2 000  à  presque 3 000.

Aussi, les données arrêtées à fin novembre font apparaître pour notre département une baisse de – 5 % des demandeurs d’emploi inscrits en catégorie A, et le nombre de demandeurs d’emploi de moins de 25 ans reste fortement orienté à la baisse, - 15 % sur un an.

Le taux de chômage dans le département passe sur un an de 9,1 % à 8,4 %, et reste inférieur au taux national qui est à 9,2%.

Ceci a nécessité pour la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi, Pôle Emploi, avec l’aide de la Région de mettre en place un dispositif d’urgence de soutien pour les recrutements, notamment de la filière automobile dans le bassin de Montbéliard, à partir du mois de mars dernier.

Il faut, à présent, profiter de cette embellie pour mener des actions à plus long terme : ainsi, il y a un mois, un comité de suivi a été mis en place entre les services de l’Etat, PMAPAYS MONTBELIARD AGGLOMERATION et la Région pour préparer « Sochaux 2022 » car l’entreprise PSA va, d’ici là, investir 200 millions d’euros. Ce financement va permettre une modernisation forte à la fois de PSA pour en faire un site de référence et d’excellence européen, mais aussi consolider le développement simultané des nombreux sous-traitants. Il s’agit maintenant d’accompagner cette mutation au mieux en termes d’anticipation des besoins de formation professionnelle et de préparation de tout ce bassin industriel aux métiers de demain.

Le code du travail a déjà connu des modifications substantielles et les ordonnances ont été ratifiées par l’Assemblée Nationale le 28 novembre dernier. Les réformes de l’apprentissage, de la formation professionnelle et de l’assurance chômage, en cours de discussion avec les partenaires sociaux, vont constituer le second volet de ce chantier de rénovation. Elles seront ensuite débattues au Parlement.

Pour ce qui est des contrats aidés, qui ont fait polémique en septembre dernier, n’oublions pas que même si le quota de contrats baisse pour 2018, il reste de 200 000 au plan national, au lieu de 280 000, et notre département devrait bénéficier d’un nombre de contrats de 1 200 à 1 300.

De plus, le plan d’investissement « compétences » prévoit la mobilisation de 10 milliards d’euros sur 5 ans pour la formation des jeunes sans qualification et les demandeurs d’emploi de longue durée afin de les orienter vers des emplois pérennes.

Enfin, le service civique a été à nouveau en pleine croissance durant 2017 : 836 contrats de jeunes volontaires du service civique ont été signés sur le département contre 747 en 2016. Nous sommes bien entendu très au-dessus de l’objectif qui nous était assigné.

* *

On sait à quel point le thème de la sécurité est important, que l’on soit dans un environnement urbain ou rural.

Je dois vous dire tout d’abord que pour l’année 2017, le nombre de faits de délinquance a globalement continué à baisser, certes de manière moins importante que l’année 2016 où nous avions constaté près de 2 000 faits en moins. Par contre, un certain nombre de faits violents se sont produits dans les quartiers prioritaires notamment, qu’il s’agisse de Planoise à Besançon, des Buis à Valentigney, ou des Champs Montants à Audincourt, et ont engendré un regain du sentiment d’insécurité pour les habitants de ces quartiers.

Le gouvernement a lancé une politique forte en matière de sécurité,  avec  l’annonce, sur  5 ans, d’un  accroissement de 10 000 policiers et gendarmes supplémentaires. Cela s’accompagne aussi d’une nouvelle doctrine d’emploi de ces forces : « la police de la sécurité au quotidien » qui est une police qui doit davantage se projeter sur le terrain et être proche de la population.

C’est une attente forte de nos concitoyens et des élus qui nous amènera à collaborer du mieux possible avec les polices municipales.

J’ai mené, dans le courant du mois de décembre, l’ensemble des concertations avec les policiers, les gendarmes et les élus dotés d’une police municipale afin de préparer cette phase nouvelle qui devrait faire l’objet de décisions du ministre de l’intérieur vers la mi-février.

S’agissant de la sécurité routière, hélas, compte-tenu d’un mois de septembre tragique avec 11 décès, le bilan de la mortalité est identique à celui de l’année précédente, avec 35 décès, mais il s’accompagne d’une baisse continue des accidents et des blessés qui démontre que les services de police et de gendarmerie sont bien présents sur les bords des routes.

De plus, gendarmerie et police se modernisent à grande vitesse. Les gendarmes de ce département bénéficient déjà d’une tablette numérique appelée NEOGEND qui leur permet de consulter les fichiers en situation de mobilité sur le terrain, et donc d’être plus rapides dans les procédures judiciaires. Ces tablettes commencent aussi à doter la police nationale, ce qui devrait également lui permettre d’accroître son efficacité opérationnelle.

Les budgets d’équipements et de fonctionnement des forces de l’ordre seront également augmentés sur les 5 années qui viennent.

* *

Le gouvernement a établi au cours du deuxième semestre 2017 une feuille de route pour de nombreuses politiques publiques. Bien sûr, la plupart donneront lieu à des textes de loi débattus devant le Parlement.

Alexis de TOCQUEVILLE, dans « De la démocratie en Amérique », disait « qu’il dépend des lois d’intéresser les hommes aux destinées de leurs pays ». Ces politiques publiques devraient en effet entraîner un certain nombre d’effets positifs sur les territoires dans les tous prochains mois. Elles seront accompagnées des moyens financiers, et le Premier Ministre a annoncé 57 milliards d’investissement sur les 5 années qui viennent  sur des secteurs stratégiques et pour l’innovation dans les filières.

Il est vrai que si les grandes agglomérations, avec la reprise dans l’industrie, vont bénéficier pleinement du rebond industriel, les territoires ruraux vont pouvoir aussi bénéficier de nombreuses opportunités.

Rappelons d’abord combien l’année 2017 a été une année active pour les territoires.

Le 1er janvier 2017, c’était la mise en place des nouvelles intercommunalités.

Dès le début de l’année, plusieurs contrats de ruralité ont pu être signés, 5 au total, avec des communautés de communes et des Pôles d’Equilibre Territoriaux et Ruraux (PETR).

A ce jour, 17 maisons de services au public ont été labellisées dans le département, et le ministre de la cohésion des territoires, Monsieur Jacques MEZARD, ayant indiqué récemment son souhait d’étendre le réseau des maisons de services au public,  6 autres projets sont actuellement en cours de finalisation, et permettront de mailler encore plus les territoires. D’autre part, j’ai réuni récemment l’ensemble des partenaires (Pôle Emploi, CAFCaisse d'Allocations Familiales, Assurance maladie, DDFIPdirection départementale des finances publiques) afin de densifier les services que peuvent offrir ces maisons de services au public.

La ministre de la santé, Madame Agnès BUZYN, a décliné un programme pour lutter contre les « déserts médicaux » qui comporte 1000 maisons de santé pluridisciplinaires supplémentaires d’ici la fin du quinquennat. Or, nous sommes déjà à un nombre de  13, et l’ARSAgence Régionale de Santé a déjà reçu une dizaine de candidatures supplémentaires.

N’oublions pas qu’en 2017, le schéma d’accessibilité des territoires aux services publics, a été discuté avec l’ensemble des élus et des intercommunalité, puis approuvé en septembre dernier. Il s’agit là d’un travail qui a été mené en commun avec la présidente du conseil départemental et qui vient de se concrétiser par la signature d’un arrêté préfectoral en toute fin d’année. Ainsi, nous pourrons, pendant 6 ans, décliner les 25 actions de ce schéma qui résultent des propositions formulées lors d’une large concertation avec les territoires.

Enfin, le Président de la République a annoncé que le niveau d’aide à l’investissement des collectivités mis à la disposition des préfets resterait le même que celui de 2017. Pour ce qui concerne notre département, l’enveloppe a été portée de  6,3 millions d’euros en 2014 à  près de 17 millions d’euros en 2017, ce qui permettra de continuer à financer des projets plus nombreux et plus ambitieux pour le milieu rural.

Pour ce qui est de la suppression du 1er tiers de la taxe d’habitation, qui est destinée à améliorer le pouvoir d’achat de nos concitoyens, rappelons que les collectivités seront entièrement compensées par l’Etat.

Dans le Doubs, le milieu rural peut fort heureusement compter sur des agriculteurs dynamiques et volontaires. Or, le gouvernement a engagé une grande concertation nationale sur le partage de la « valeur ajoutée » avec les distributeurs et les industriels de l’alimentaire et les agriculteurs. Le travail a déjà abouti à une charte signée par l’ensemble des partenaires et devrait se matérialiser par des ordonnances avant la fin du premier semestre, ainsi que l’a promis le Président de la République.

Cette approche, attendue depuis de longues années, sera une donnée majeure pour consolider le revenu des agriculteurs, durablement.

Cette tendance a été rendue possible grâce à une inflexion de la position de la Commission Européenne sur le droit de la concurrence : tendance appelée à se confirmer dans les tous prochains mois.

10 milliards d’investissement seront aussi réservés, sur 5 ans, à l’innovation et la modernisation des filières agricoles et forestières.

Le numérique sera lui aussi, pour le rural, un élément clé de son développement futur, compte-tenu notamment de la volonté du Président de la République, d’avancer à 2020 les effets du plan numérique afin que chacun bénéficie, d’ici là, d’un « bon débit » sur l’ensemble du  territoire.

Il va de soi que sans le numérique, pas d’installation d’entreprises car celles-ci ont besoin d’être reliées à tous leurs marchés, nationaux et internationaux, en permanence.

Or, l’accès au numérique est un atout indéniable pour l’égalité des territoires et leur attractivité, d’autant que tous les décrets sur les possibilités de travail à domicile ont désormais été publiés.

Les assises de la mobilité qui se sont achevées à la fin de l’année dernière ont reconsidéré en profondeur les politiques de mobilité. Désormais, il s’agit de se concentrer sur des améliorations de proximité en matière de transport et moins sur les grands chantiers.

La présidente de la Région a fait de la mobilité en Bourgogne-Franche-Comté l’une de ses priorités : sachons collectivement tirer le meilleur parti de cette politique pour notre département.

Enfin, pour le logement, une nouvelle politique se met en œuvre. Elle devrait là aussi permettre d’augmenter l’offre dans les secteurs en tension et elle bénéficiera aussi au milieu rural.

Le gouvernement a annoncé que les dotations de l’Etat  pour les collectivités ne diminueront pas lors des 5 prochaines années, et ne feront l’objet d’un effort particulier que 4 grandes collectivités qui sont le conseil départemental, les 2  communautés d’agglomération  de Besançon et de Montbéliard, la Ville de Besançon : celles-ci limiteront la progression de leurs dépenses à + 1,2 % en 2018, ce qui va donner lieu à un engagement contractuel avec l’Etat.

Enfin, au-delà de l’intercommunalité, les territoires bougent et parfois de manière discrète : ainsi le nombre de communes nouvelles qui se sont regroupées est à présent de 13 communes nouvelles par fusion de 31 communes ; et n’oublions pas que ces regroupements se font de par la seule volonté des communes.

D’autres politiques publiques vont se renforcer :

è Les crédits de la politique de la ville, en 2017, étaient de 1,7 millions d’euros, dans le département, et ont permis de soutenir 276 projets portés par 136 associations, collectivités ou établissements publics au  bénéfice de ces quartiers. Ces crédits seront consolidés en 2018, et augmentés en ce qui concerne les crédits de l’ANRU.

è La politique pour l’égalité des femmes et des hommes sera une politique prioritaire et continue puisqu’elle est consacrée « grande cause nationale » pour la durée du quinquennat, et à l’issue de la consultation nationale en cours appelée « Tour de France de l’égalité », un certain nombre de mesures concrètes pourront être annoncées par le gouvernement en ce début d’année.

è Lors de la COP 23 qui s’est tenue le 17 novembre à Bonn et du Sommet Climat de Paris le 12 décembre, le Président de la République a exprimé une position ferme et volontariste de la France.

Plus concrètement, dans le cadre du paquet « solidarité climatique » qui est entré en vigueur le 1er janvier, plusieurs mesures visent à préparer cette évolution écologique et améliorer le quotidien de chacun : une prime à la conversion de véhicules, les chèques énergie, le crédit d’impôt pour les travaux d’efficacité énergétique, et un coup de pouce pour le changement des chaudières au fioul.

Pour terminer, cette fin d’année a apporté aussi deux informations sur des faits qui méritent de retenir votre attention :

1) L’INSEEInstitut national de la statistique et des études économiques a publié les chiffres de population de l’année 2015, et si la population, dans la région Bourgogne-Franche-Comté, reste stable, notre département fait  toujours la  course  en  tête  puisqu’il  passe  de 534 710  habitants à 536 959, soit + 2 249 habitants (+ 0,4 %). Autre phénomène, celui qui conduit à faire progresser la population des petites communes de + 0,3 % en moyenne annuelle. Ce sont les grandes gagnantes, et plus encore pour les communes rurales qui se situent autour des grandes agglomérations.

2) Un décret, publié le 29 décembre 2017, a fait de la Bourgogne-Franche-Comté une région expérimentale en permettant aux préfets de pouvoir déroger à des normes arrêtées par l’administration d’Etat sur des domaines tels que l’aménagement du territoire, la politique de la ville, l’environnement, l’agriculture et les forêts, l’emploi et l’activité économique, la construction, le logement et l’urbanisme ou le soutien en faveur des acteurs économiques, des associations et des collectivités territoriales.

A la fin de ce mois de janvier, le premier Ministre va nous préciser les modalités précises de mise en œuvre de cette réforme.

Nous avons 2 ans pour prouver que ce dispositif, qui vise à lutter contre la complexité administrative, fonctionne bien. Aussi, pour des « motifs d’intérêt général », ou « l’existence de circonstances locales », ainsi que le dit le décret, il sera possible d’alléger des démarches administratives, de réduire des délais de procédures ou favoriser l’accès aux aides publiques.

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Le philosophe ALAIN disait que « le pessimisme est d’humeur ; l’optimisme est de volonté ». En ce début d’année, soyons donc résolument optimistes pour créer un contexte qui vienne accompagner et conforter l’ambition de nos terroirs.

Bonne et heureuse année 2018 à chacune et chacun d’entre vous."